Vous êtes consultant, freelance ou vous exercez une profession libérale ? Vous recherchez des informations sur internet pour des raisons professionnelles et vous enregistrez ces fichiers de manière numérique sur votre smartphone, votre tablette ou votre disque dur ? Vous partagez souvent des articles thématiques avec vos clients par courrier électronique ? Vous faites parfois des présentations PowerPoint ?

Alors vous êtes probablement redevable de droits d’auteur.

En tant qu’entrepreneur, vous avez déjà assez de soucis. C’est pourquoi Reprobel est heureuse de vous débarrasser des soucis liés aux droits d’auteur.

Reprobel est un guichet unique pour les droits d’auteur sur les textes et les images fixes. Grâce à Reprobel, vous vous mettez en ordre par rapport aux droits d’auteur de manière simple et peu coûteuse. Vous avez ainsi la certitude de ne jamais recevoir d’amende par la poste.

Que fait Reprobel ?

Reprobel est le guichet unique pour tout ce qui concerne les droits d’auteur sur les textes et les images fixes.

Nous veillons à ce que les droits d’auteur soient répartis correctement entre les destinataires légitimes. Reprobel joue un rôle important dans le financement de l’économie créative et de l’information en Belgique.

Chaque année, nous percevons la rémunération Reprobel auprès des entreprises. Grâce à cette contribution, elles sont non seulement facilement en ordre par rapport aux droits d’auteur, mais elles soutiennent également les 60 000 auteurs et 400 éditeurs que Reprobel représente. La licence Reprobel comprend également un vaste répertoire d’œuvres sources néerlandaises, françaises, allemandes, américaines et britanniques, par exemple.

Reprobel est contrôlée par le SPF Economie, qui veille également à ce que les rémunérations des entreprises aillent effectivement aux auteurs et aux éditeurs.

Suis-je redevable à Reprobel ?

Depuis 2017, la rémunération Reprobel lors de l’achat d’un copieur ou d’une imprimante a été supprimée. Vous n’êtes donc plus automatiquement en ordre lorsque vous achetez un appareil. La licence Reprobel vous aide à y remédier. Vous êtes alors en règle non seulement pour vos reproductions et communications numériques, mais aussi pour vos photocopies, impressions et scans d’œuvres sources protégées.

La licence Reprobel est particulièrement large et offre une facilité d’utilisation et une sécurité juridique pour tous vos actes qui ne sont pas déjà régis par des licences individuelles (comme celles de License2Publish ou Copiepresse).

En ces temps de télétravail et de numérisation, il est donc judicieux de souscrire à la licence combinée de Reprobel. Saviez-vous que l’accès à une œuvre sur Internet (gratuit ou payant) ne vous donne pas simplement le droit de la copier ou de la diffuser à des fins professionnelles ? Pour cela, vous avez besoin d’une licence.

À combien s’élève le prix d’une licence ?

La rémunération Reprobel tient compte de la taille de votre entreprise et du secteur dans lequel vous êtes actif. Il existe des forfaits intéressants pour les entreprises sans personnel et comptant moins de 5 membres de personnel. Vous trouverez ci-dessous un aperçu des tarifs.

Comment puis-je me mettre en règle par rapport à la rémunération Reprobel ?

C’est très facile. Vous laissez vos coordonnées ci-dessous et nous vous contacterons chaque année afin que vous ne deviez plus vous soucier de vos obligations.