Coopération Internationale

Le monde ne se limite pas à son propre village, surtout à l’ère numérique. Les flux d’information ne se limitent plus depuis longtemps à son propre pays ou à sa propre région linguistique. Les œuvres littéraires et visuelles comme les livres, les journaux, les magazines, les photos et les illustrations : tous sont lus, regardés, utilisés et reproduits au-delà des frontières nationales.

C’est certainement aussi le cas pour les photocopies et pour le prêt public d’œuvres ou éditions protégées par le droit d’auteur. Des œuvres d’auteurs et éditeurs belges sont photocopiées ou prêtées à l’étranger dans des bibliothèques publiques, et inversement.

C’est pourquoi Reprobel a conclu plus de 35 contrats de représentation avec des organisations partenaires étrangères. Vous trouverez ici une liste des contrats de représentation que Reprobel a conclus.

La part du lion des contrats de représentation de Reprobel concerne les reproductions papier. Reprobel a récemment conclu un contrat avec la Stichting Pro néerlandaise sur la part d’éditeurs néerlandais dans les rémunérations pour prêt public payées par la Communauté flamande. Les négociations avec les Fondations Lira et Pictoright sur la part d’auteurs néerlandais dans ces rémunérations sont encore en cours.

Les contrats bilatéraux de Reprobel connaissent deux variantes. Avec un contrat A, il y a réellement un paiement réciproque de rémunérations entre les deux organisations partenaires (Reprobel et la société de gestion étrangère). Les contrats A sont classiquement conclus avec des organisations partenaires dans les États membres de l’UE et dans des pays en dehors de l’UE importants pour les auteurs et éditeurs belges (États-Unis, Canada/Québec, Afrique du Sud…). Avec un contrat B, les deux organisations partenaires conviennent que les rémunérations qui sont perçues sur l’un des deux territoires pour le compte de bénéficiaires sur l’autre territoire, peuvent être retenues par l’organisation perceptrice pour ses propres bénéficiaires. Les accords B sont généralement conclus avec des organisations partenaires étrangères dans une phase de démarrage et/ou dans des pays en voie de développement – pour soutenir leur démarrage ou fonctionnement – ou avec des pays moins importants en dehors de l’UE.

S’ajoutent encore à cela les contrats de mandat que certaines sociétés de gestion membres de Reprobel ont conclus avec de propres partenaires à l’étranger pour certaines catégories d’œuvres, de supports ou d’actes d’exploitation.

Reprobel est un membre actif de l’IFRRO, l’organisation mondiale des sociétés de gestion dans le secteur du texte et de l’image (« RRO » ou « Reproduction Rights Organisations » dans le jargon), qui a son siège à Bruxelles.