Newsletter

FAQ

Nouvelles

  • Nouveau Président du Conseil d'Administration
  • Le 25 novembre 2011, le Conseil d'Administration de Reprobel a unanimement élu Monsieur Patrick Lacroix comme nouveau Président. Monsieur Lacroix, qui continuera...
Lire la suite
  • Agrément du projet d'étude officielle
  • Le 20 juillet 2011, le Ministre pour l’Entreprise et la Simplification a agréé le projet d’étude proposée par Reprobel concernant les copies d’œuvres...
Lire la suite
  • Derniers chiffres clés
  • Les chiffres clés de Reprobel pour 2010 sont maintenant disponibles sur ce site. Ces chiffres ont été approuvés à l'assemblée annuelle du 6 juin 2011. Cliquez...
Lire la suite
  • Apple
  • A la mi-janvier, deux éditeurs ont été informés qu’à partir du 31 mars 2011, les abonnements pour journaux ou périodiques ne pouvaient plus être vendus sous...
Lire la suite

 

  • Première belge
  • Google moteur de recherche est condamné par la Cour d’appel de Bruxelles (5 mai 2011) à respecter les droits d’auteur des éditeurs de presse quotidienne, des...
Lire la suite
  • Arrow+
  • Arrow+ a été mise sur les rails récemment à Bruxelles. Le projet démarrera le 1er avril en Belgique.  Arrow+ veut créer un réseau de bases de données...
Lire la suite
  • Le juge américain rejette le Règlement Google...
  • Le 22 mars 2011 l’approbation finale longuement attendue du Règlement Google Books s’est heurtée  au  refus du juge Denny Chin, principalement en raison des...
Lire la suite

Vous êtes ici: Accueil

Haut